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La dépression en résidence sénior

Une résidence senior n’est pas une maison de retraite ni un EHPAD qui reçoit les personnes âgées atteintes d’une maladie psychique ou psychiatrique comme l’Alzheimer. C’est l’union immobilière collective de personnes âgées servant à maintenir des vieux normaux. Ils se trouvent presque dans la ville de la France. Composé des activités quotidiennes comme la restauration, Bar, salle de détente. Ce lieu ne se discerne pas d’un hôtel, mais il se focalise tout simplement aux [...]

Offrez-vous un moment de plaisir et de bien-être avec nos massages naturistes à Paris

Vous êtes à la recherche d'un véritable moment de détente, un instant de plaisir intime à Paris ? Nous avons la solution pour vous : le massage nu. Un concept unique, qui mêle bien-être et sensualité pour une expérience inoubliable. Qu'est-ce que le massage naturiste ? Le massage naturiste, également appelé massage nu, est une pratique qui prend ses racines dans les philosophies orientales. Il s'agit d'un [...]

Une alarme pour protéger nos personnes âgées

Selon les statistiques, les personnes âgées de 65 ans et plus représentent environ 16% de la population française. Cette proportion va croissante avec l'augmentation du nombre de personnes vieillissantes. Or, cette catégorie de population est particulièrement vulnérable car elle est plus facilement victime des accidents domestiques ou des agressions. Pour protéger nos aînés, il est important de leur installer une alarme qui (alarme personne agée) [...]

Quel est l'intérêt de déclarer un don manuel ?

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Vous souhaitez donner une partie de votre patrimoine à votre enfant, telle qu’une somme d’argent, des bijoux, des objets d’art, des valeurs mobilières ? Vous pouvez procéder par le biais du don manuel – à ne pas confondre avec présent d’usage. De quoi s’agit-il et quel est l’intérêt de le déclarer ?   Donation de la main à la main Le don manuel ou donation de la main à la (donation de la main à la main ne nécessite pas de lourdes procédures comme la donation classique d’un bien immobilier. Toujours est-il qu’il vaut mieux s’enquérir de certaines procédures avant de transmettre, notamment en présence de plusieurs enfants. Le partage de l’héritage doit en effet se faire de manière équitable. Ainsi, si un enfant a été privilégié par le biais d’une donation avant succession, la répartition de l’héritage tiendra compte de ladite donation à votre décès.

Si le don ne touche que la quotité disponible, les démarches sont moins contraignantes. Il peut s’agir, par exemple, de la transmission d’une petite somme d’argent, et on parle généralement de présent d’usage.

 

Différence entre don manuel et présent d’usage

La transmission d’une importante somme d’argent se fait via le don manuel, et il n’existe pas de plafond. Cet acte doit être déclaré auprès de l’administration fiscale et le donataire devra s’acquitter de droits de donation. Il bénéficie toutefois d’un abattement de 31 865 euros, c’est-à-dire que pour un don d’un montant inférieur, il sera exonéré de droit. Si les deux parents réalisent chacun un don manuel, cet abattement sera donc doublé, soit 31 865 euros x 2 = 63 730 euros. Celui-ci est d’ailleurs renouvelé tous les 15 ans, ce qui vous permet de calculer exactement le montant que vous transmettez afin de bénéficier de cette exonération fiscale.

En ce qui concerne le présent d’usage, le montant ne doit pas excéder les 2.5% de votre revenu annuel. Cette proportion est toutefois évaluée au cas par cas par l’administration fiscale. En clair, il s’agit d’une somme d’argent modique, offerte à l’occasion d’un évènement particulier tel qu’un anniversaire, une communion, un mariage, une naissance, etc. Le présent d’usage peut ne pas être déclaré auprès de l’administration fiscale, les montants n’étant pas imposables. De même, le don d’usage n’est pas rapportable à la succession.

 

Doit-on se rapprocher d’un notaire ?

Pas besoin de faire appel aux services d’un notaire pour réaliser un don manuel. L’acte notarié est donc facultatif. Cependant, la transmission doit respecter certaines règles juridiques, notamment en présence de plusieurs enfants, comme nous l’avons mentionné ci-dessus et ce, afin d’éviter les conflits ultérieurs. En effet, le don manuel doit être réévalué à votre décès et le donataire, c’est-à-dire l’enfant ayant bénéficié de la donation, est tenu au rapport aux fins d’égalité entre les héritiers. Ce qui veut dire qu’il doit être rapporté au moment de la succession. Une preuve écrite doit donc être rédigée afin de prouver qu’une transmission anticipée a été réalisée. Le don manuel « secret » peut également déclencher des tensions familiales s’il a été porté à la connaissance des autres héritiers. Ces derniers peuvent d’ailleurs faire appel à la justice pour recel successoral) [...]

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